Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAN SEN
Numéro de dépôt :
1002116
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAN SEN
Déposée le 18 novembre 1976 par ETABLISSEMENTS SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAN SEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAN SEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAN SEN est expirée depuis le 18 novembre 1986.
ETABLISSEMENTS SANSEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003